Mentions légales
Dernière mise à jour : 04/09/2025
1. Éditeur du site
Site : https://clem-n-lime/fr
Propriétaire : Semeur de Transition SASU
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1.000 €
Siège social : 14 bis rue de la Division Leclerc, 91300 Massy
Immatriculation : Evry - 884346693
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75884346693
Représentant légal : Frédéric PERZ (Président)
Partenariat opérationnel : Anne Craye, Entreprise Individuelle
Contact :
2. Hébergeur
IONOS SARL,
place de la Gare - BP 70109, 57201 SARREGUEMINES
Site web : https://www.ionos.fr/
Téléphone : 0970 808 911
3. Conception & réalisation
Conception éditoriale et design : Semeur de Transition
Développement et intégration : Coobiz (Frédéric PERZ EI) - 23 rue Marx Dormoy, 91300 Massy
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse et écrite, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation est interdite.
5. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de son utilisation.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leurs contenus ou à leurs pratiques.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.
8. Cookies
Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, consultez la Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d'Evry (Essonne).
-
Mentions utiles
- Mentions légales : https://clem-n-lime.fr/index.php/politiques-conditions/mentions-legales
- Conditions d’utilisation : https://clem-n-lime.fr/index.php/politiques-conditions/cgu
- Contact :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Téléphone : +33 634 401 672